Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIN DE LA CHANCELIERE
Numéro de dépôt :
8916
Date de dépôt :
17/12/1975
Lieu de dépôt :
Chambéry
Présentation de la marque VIN DE LA CHANCELIERE
Déposée le 17 décembre 1975 par monsieur Excoffon (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « VIN DE LA CHANCELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN DE LA CHANCELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN DE LA CHANCELIERE est expirée depuis le 17 décembre 1985.
Excoffon (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500